Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr
COOP BREIZH, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3955118
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2022
Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr de COOP BREIZH

Présentation de la marque Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr

Déposée le 22 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) COOP BREIZH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COOP BREIZH domicilié(e) Kerangwenn - 29540 - SPEZET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALCON, M. BALCON Maxime domicilié(e) Kerdreho, BP 80118 - 56401 - AURAY CEDEX - France.

La marque Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Envie de Bretagne www.coop-breizh.fr est expirée depuis le 22 octobre 2022.

COOP BREIZH a également déposé les autres marques suivantes : Coop Breizh , BroGozh , Au Coeur de la Culture Bretonne , Au Coeur de la Musique Bretonne


COOP BREIZH, Société Anonyme - Kerangwenn - 29540 - SPEZET - France


CABINET BALCON, M. BALCON Maxime - Kerdreho, BP 80118 - 56401 - AURAY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; bandes magnétiques, disques et cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique et des divertissements ; supports d'enregistrements sonores et vidéo de musique ; supports d'enregistrements musicaux ; supports d'enregistrements audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ; tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons, enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de sons et images, et d'autres données, sous forme lisible par machine, enregistrés ou téléchargeables, en particulier enregistrements musicaux ; films cinématographiques proposant de la musique et du divertissement ; logiciels d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries et graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; papiers peints, icônes et photographies téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables sous forme de livres, magazines, lettres d'information, dépliants, livrets et brochures dans le domaine de la musique et du divertissement ; programmes de jeux électroniques ; logiciels de jeux vidéo ; housses de rangement pour disques compacts et DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres et magazines dans les domaines de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taille-crayons ; stylos ; crayons ; éphémérides ; autocollants ; décalcomanies ; bloc-notes ; tampons encreurs ; affiches ; cartes de collection ; pinces à billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures, catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ; photographies ; affiches ; papeterie ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes téléphoniques non codées ; billets (tickets).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; services de gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ; recherches de parrainage ; parrainage sous forme de publicité ; services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à des produits et services, pour des tiers ; services de facturation (travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'information dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et maintenance de données dans des bases de données ; marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes (pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ; prise de commandes par téléphone pour le téléachat ; publication de prospectus publicitaires ; production de films promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation, systématisation et mise à jour de données contenues dans des bases de données ; administration commerciale ; publicité, en particulier élaboration de stratégies et programmation de campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir programmation, supervision et organisation de campagnes, projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; réception de commandes par téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur Internet ; services d'agences de publicité ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; télécommunications ; télécommunications au moyen de portails et plateformes du réseau Internet ; fourniture d'accès à des informations sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ; échange électronique de messages au moyen de dialogues en ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ; transmission de messages, informations, sons, images, musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques, de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et fourniture de nouvelles (agences de presse) ; collecte et fourniture d'informations générales dans le cadre des services d'agences de presse ; transmission de sons, d'images et de données par câble, satellite, ordinateur (réseaux informatiques), lignes téléphoniques et réseau numérique à intégration de services et autres moyens de transmission ; mise à disposition d'accès à des informations contenues dans des bases de données, également sur l'Internet et en particulier au moyen de systèmes (informatiques) communiquant de façon interactive ; location de temps d'accès à une base de données ; fourniture d'accès à des informations sur l'Internet ; mise à disposition à savoir fourniture d'accès à un portail en ligne ; diffusion de programmes télévisés destinés à des abonnés, en particulier sous forme de télévision à péage et de vidéo à la demande ; fourniture technique d'accès à des jeux informatiques par consultation et transmission sur l'Internet, d'autres services en ligne ou des médias similaires ; télécommunication via des plates-formes et portails sur l'Internet.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; services de divertissement par la représentations en direct et télévisées proposant de la musique, série continue proposant de la musique et du divertissement fournie sur l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés, audio, et vidéo ; services de production et de distribution de films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ; services d'enregistrement et de production audio (services de studios d'enregistrement) ; production de disques et de musique ; services de divertissement sous forme de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ; location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de composition musicale ; services de composition en matière d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ; fourniture d'accès à de la musique numérique pour et à partir de sites Web sur Internet ; fourniture d'accès à du matériel audiovisuel pour et à partir de sites Web sur Internet ; fourniture d'accès à de la musique numérique sur Internet ; mise à disposition à savoir fourniture d'accès à de la musique en direct. Représentations musicales en direct ; représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques.

Création et hébergement de pages Web ; conception et location de pages Web ; conception et mise à jour de pages d'accueil et de pages Web ; conception, mise à jour et réalisation (conception) de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de Cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres supports d'enregistrement ; conception, réalisation (conception) de programmes, de pages relatives à la musique diffusées par réseau informatique ;

Concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; service de gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour concepts de franchisage ; gestion de droits d'auteur et de droits commerciaux pour le compte de tiers par octroi de licence.